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Recherche sur la sécurité routière

Recherche sur la sécurité des piétons - 2013

Recherche sur la sécurité des piétons - 2013

2013 rapport sur la recherche de la sécurité des piétons. Ce rapport a été développé comme matériel de soutien aux initiatives inclus parmi la stratégie routière 2015 du Canada. Veuillez consultez le site strategieroutiere.ca pour accéder aux initiatives par rapport à la sécurité des piétons.  

Compte rendu de l'atelier et Stratégie sur les conducteurs âgés du CCATM

Compte rendu de l'atelier et Stratégie sur les conducteurs âgés du CCATM

Recueil complet des travaux accomplis jusqu'en septembre 2000 par le CCATM sur la problématique des conducteurs âgés. La partie 1 présente la Stratégie sur les conducteurs âgés qui servira de modèle pour les prochains travaux qu'entreprendront les provinces et les territoires du Canada. La partie 2 présente le compte rendu de l'atelier sur les conducteurs âgés, premier forum national au sujet des conducteurs âgés impliquant les administrateurs de permis de conduire et les autres intervenants du Canada.

Compte rendu de l'atelier du CCATM

Compte rendu de l'atelier du CCATM

Compte rendu de l'atelier du CCATM <<Échec à l'alcool au volant>>
Compte rendu des délibérations de l'atelier d'octobre 2000, qui fait le point sur les travaux du CCATM dans la lutte contre la conduite avec facultés affaiblies.

Disponible en anglais seulement

Fourgonnettes de 15 passagers

Fourgonnettes de 15 passagers

On considère qu'une fourgonnette 15 passagers sert à une utilisation commerciale lorsqu'elle n'est pas utilisée exclusivement à des fins personnelles. Il faut alors respecter des exigences supplémentaires. Veuillez vérifier auprès de votre gouvernement provincial ou territorial les exigences qui s'appliquent.