Généralités:

Répertoire du CCATM - Édition 2010
Donne les coordonnées de tous les représentants gouvernementaux et membres associés liés aux activités du CCATM au Canada et aux États-Unis. Bilingue. ( *Exemplaire gratuit avec abonnement. )
Membres gouvernementaux, membres associés : 89,00 $*, non-membres : 159,00 $

Nouvelles du CCATM
Bulletin officiel offrant un coup d'oeil d'ensemble sur les projets et activités du CCATM (publié deux fois l'an). Disponible en versions anglaise et française. Aussi disponible en ligne. Gratuit

Logiciel d'estimation de l'activité en camionnage de l'Enquête routière nationale 1999
Suite des sondages de camionnage de 1991 et 1995, le logiciel de l'Enquête routière nationale 1999 produit des estimations de l'ampleur et des caratéristiques du camionnage sur les routes canadiennes en fonction d'une semaine représentative de l'été/automne 1999. Un outil puissant d'analyse sur l'activité du transport commercial sur les routes canadiennes. Version anglaise et en format cédérom seulement. S'informer auprès du Secrétariat. Gratuit

Sécurité routière

Vision de sécurité routière 2010
Rapport d'étape annuel (édition 2005) publié par Transports Canada en collaboration avec le CCATM sur sa vision du CCATM voulant faire les routes du pays les plus sûres au monde d'ici l'an 2010. Disponible en versions anglaise et française. Gratuit

Examen mi-mandat de la Vision de sécurité routière 2010 - Sommaire du Rapport final
(rapport final au complet est seulement disponible en anglais)
(PDF 88KB)

Statistiques sur les collisions de la route au Canada - Édition 2006
Dépliant publié par Transports Canada à partir des données des gouvernements membres du CCATM et dressant le bilan pancanadien des mortalités et blessures liées à la route pour l'année ( 2000 | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 ). Bilingue. Gratuit

Compte rendu de l'atelier du CCATM <<Échec à l'alcool au volant>>
Compte rendu des délibérations de l'atelier d'octobre 2000, qui fait le point sur les travaux du CCATM dans la lutte contre la conduite avec facultés affaiblies. Version anglaise seulement.
Membres gouvernementaux, membres associés : 20,00$, non-membres : 25,00$

Compte rendu de l'atelier et Stratégie sur les conducteurs âgés du CCATM
Recueil complet des travaux accomplis jusqu'en septembre 2000 par le CCATM sur la problématique des conducteurs âgés. La partie 1 présente la Stratégie sur les conducteurs âgés qui servira de modèle pour les prochains travaux qu'entreprendront les provinces et les territoires du Canada. La partie 2 présente le compte rendu de l'atelier sur les conducteurs âgés, premier forum national au sujet des conducteurs âgés impliquant les administrateurs de permis de conduire et les autres intervenants du Canada. Version anglaise seulement. Membres gouvernementaux, membres associés : 20,00 $, non-membres : 25,00 $.

Inspection des véhicules

Inspection des véhicules commerciaux au Canada
Établit les exigences canadiennes régissant les normes d'entretien, de vérification préventive, d'inspection sur route et de ronde de sécurité des camions, remorques et autobus en vertu du Code canadien de sécurité (CCS). Version anglaise seulement. En format cédérom ou copie papier.Veuillez préciser sur le bon de commande.
Membres gouvernementaux, membres associés : 120,00 $, non-membres : 165,00 $

Inspection périodique des véhicules commerciaux
À la demande générale, le CCATM a créé un manuel séparé pour faciliter la tâche aux personnes intéressées uniquement aux sections traitant des exigences liées aux inspections périodiques des véhicules commerciaux. Disponible en version anglaise seulement.
Membres gouvernementaux, membres associés : 95,00 $, non-membres : 120,00 $

Guide d'inspection des véhicules de l'AAMVA et du CCATM
Le CCATM, dans le cadre d'un partenariat avec l'Association américaine des administrateurs de véhicules automobiles, est heureux de présenter le manuel de l'AAMVA sur l'inspection des véhicules (Vehicle Inspection Handbook). Comprend les procédures de vérification mécanique recommandées au Canada et aux États-Unis pour la plupart des véhicules routiers, en cinq volumes exhaustifs. Version anglaise seulement.

Manuel complet (les cinq volumes plus cartable)
Membres gouvernementaux, membres associés* : 75,00 $, non-membres : 150,00 $

Volumes	Membres*	Non-membres
Véhicules de passagers et camions légers	25,00 $	40,00 $
Camions/autobus remorques	25,00 $	40,00 $
Motocyclettes	15,00 $	25,00 $
Véhicules reconstruits	15,00 $	25,00 $
Systèmes antipollution	15,00 $	25,00 $

Code canadien de sécurité

Le Code canadien de sécurité (CCS) pour les transporteurs routiers a été conçu par les administrations membres du CCATM de concert avec l'industrie du transport routier. Les normes du CCS sont périodiquement réévaluées par les membres du CCATM afin d'améliorer leur efficacité ou afin de traiter de nouvelles problématiques au sein de la réglementation.

La deuxième édition de ce manuel est disponible en anglais et en français.
Membres gouvernementaux, membres associés : 60,00 $, Non-membres : 75,00 $

Les normes 2, 3, 5, 7, 10, 14, et 15 peuvent être achetées individuellement
Membres et non-membres : 9,99 $

Les normes médicales du CCATM pour les conducteurs, initialement réunies sous forme de manuel de la Norme 6 du CCS, établissent quels sont les critères qui établissent l'aptitude des conducteurs à prendre le volant. Elles traitent autant des conducteurs privés que des conducteurs commerciaux.
Membres et non-membres : 9,99 $

Les normes 11, 12 et 13 sont publiées dans un manuel séparé intitulé L’inspection des véhicules commerciaux au Canada.

Norme 1: Concept du permis de conduire unique

Norme implantée par toutes les administrations qui proscrit la détention de plus d'un permis de conduire. Des procédures administratives prévoient également que toute infraction de conduite est portée à un dossier unique au nom du détenteur du permis.

Norme 2: Épreuves théoriques et tests sur route (conducteurs)

Norme établissant la procédure des tests normalisés destinés à vérifier les aptitudes théoriques et pratiques des requérants de permis de conduire professionnels. Elle comprend aussi les critères servant aux tests et elle identifie les éléments clés grâce auxquels les administrateurs gouvernementaux évalueront les tests.

Norme 3: Programme de formation des examinateurs de conducteurs

Norme destinée à moderniser, mettre à jour les aptitudes et connaissances des examinateurs de conduite afin d'assurer leur uniformité partout au pays.

Norme 4: Système de classification des permis de conduire - mai 1998

Prescrit l'uniformité des classes de permis de conduire ainsi que la condition/mention spéciale pour faire en sorte qu'un permis délivré dans une province ou un territoire soit reconnu dans toutes les provinces et tous les territoires.

Norme 5: Normes et procédures d'auto-accréditation

Propose les critères à satisfaire pour habiliter les transporteurs et écoles de conduite à assurer la formation des apprentis conducteurs commerciaux.

Norme 6: Normes médicales à l'endroit des conducteurs - mars 2009 (seulement disponible en anglais, le français suivra bientôt)

Les normes médicales du CCATM pour les conducteurs, initialement réunies sous forme de manuel de la Norme 6 du CCS, établissent quels sont les critères qui établissent l'aptitude des conducteurs à prendre le volant. Elles traitent autant des conducteurs privés que des conducteurs commerciaux.

Norme 7: Profil des conducteurs et des transporteurs - novembre 2002

Appareil administratif destiné à pourvoir les administrations canadiennes d'un dossier de rendement sur chaque conducteur et chaque transporteur relativement aux infractions aux règles de la route et de sécurité. À la source même des activités de contrôle, la norme sur les profils aide à retirer du service les conducteurs et transporteurs insatisfaisants et identifie le type de renseignements devant être conservés au dossier de chaque conducteur commercial et de chaque transporteur.

Norme 8: Suspension temporaire

Décrit les critères en vertu desquels un agent de la paix peut suspendre pour vingt-quatre (24) heures le permis d'un conducteur s'il a des raisons de croire que les capacités de ce dernier sont affaiblies par l'alcool ou la drogue.

Norme 9: Règlement sur les heures de service (Calendrier d’implantation intraprovinciale - mise à jour en mai 2009)

Décrit le nombre d'heures qu'un conducteur commercial est en mesure de conduire et de travailler. Elle précise les exigences relatives au journal de bord, aux cycles d'exploitation et de tenue de livre. La norme révisée du CCATM sur les heures de service des conducteurs de véhicules commerciaux, datée de septembre 2002, a été remplacée par le Règlement fédéral sur les heures de service publié dans la Gazette du Canada, Partie II, le 16 novembre 2005 pour entrée en vigueur le 1er janvier 2007. Vous pouvez télécharger des exemplaires de la réglementation à partir du site Web de Transports Canada. Le CCATM a publié un document d’interprétation/d’orientation relativement à la règle fédérale. Un exemplaire en couleurs peut aussi être téléchargé depuis le site Web du CCATM.

Norme 10: L'arrimage des cargaisons - septembre 2004

Précise les exigences minimales de fixation des charges transportées par un véhicule commercial afin de s'assurer qu'elles ne se déplacent pas ou qu'elles ne se déversent pas sur la voie.

Norme 11: Normes d'entretien et d'inspection des véhicules commerciaux - janvier 2006

Décrit l'entretien et les inspections périodiques qui sont requis. Introduction (seulement disponible en anglais) Normes d'entretien PMVI - camions porteurs et camions tracteurs PMVI - Remorques, semi-remorques et diabolos convertisseurs PMVI - Autobus Personnes-ressources et références

Norme 12: Critères d'inspection sur route de l'ASVC

Contient les critères de l'Alliance sur la sécurité des véhicules commerciaux (ASVC/CVSA) portant sur l'inspection sur route des véhicules. Tous droits réservés CVSA. Veuillez communiquer avec l'Alliance pour la sécurité des véhicules commerciaux (ASVC/CVSA) pour obtenir un exemplaire.

Norme 13: Ronde de sécurité - Mise à jour en mars 2009     (Calendrier d’implantation provinciale - mise à jour en mai 2009) Une norme qui prescrit les exigences relatives à la ronde de sécurité quotidienne. Partie 1: Exigences générales Partie 2: Grilles de vérification Grille de vérification 1 : camions, tracteurs et remorques Grille de vérification 2 : autobus Grille de vérification 3 : autocar (inspection journalière) Grille de vérification 4 : autocar (inspection aux 30 jours ou aux 12 000km) La norme sur la ronde de sécurité quotidienne du véhicule vise à déceler le plus tôt possible tout bris ou défectuosité et d’empêcher l’exploitation de véhicules dont l’état pourrait causer ou contribuer à une collision ou à une panne. La ronde de sécurité journalière est un processus continu conçu afin de protéger les conducteurs et d’alerter les transporteurs aux problèmes mécaniques. L’objectif de ces rondes est d’améliorer le niveau de sécurité et de conformité au sein des véhicules commerciaux qui circulent sur les autoroutes.

Norme 14: Cote de sécurité - mise à jour en août 2009

Établit le cadre de travail se rapportant à la cote de sécurité d'un transporteur routier grâce auquel chaque administration pourra évaluer le rendement de sécurité des transporteurs.

Norme 15: Normes de vérification en entreprises - décembre 2003

Norme établissant le processus de vérification en entreprise que suivent les administrations pour s'assurer de la conformité du transporteur à toutes les normes de sécurité applicables.

Norme 16 : Formation en secourisme

Norme volontaire (non prescrite) donnant les éléments fondamentaux à traiter dans un cours de secourisme à l'intention des conducteurs commerciaux.

Arrimage des cargaisons

Manuels du programme de formation sur l'arrimage des cargaisons
Le programme de formation a été conçu afin d’aider les transporteurs, conducteurs, expéditeurs et agents de contrôle à appliquer et à comprendre la Norme 10 du CCS: Arrimage des cargaisons.

Manuel de l’instructeur (PDF 4,924KB)
Ce manuel est à l’intention des personnes qui forment des étudiants. Le cours est divisé en 13 modules qui peuvent être enseignés séquentiellement en tant que cours de deux jours sur la norme ou séparément. Le manuel fournit des conseils aux instructeurs quant à la façon de livrer le contenu de chacun des modules, y compris les objectifs d’apprentissage, la durée approximative requise, de l’aide prédagogique, des examens écrits et des activités. Veuillez noter que les diapositives PowerPoint (ci- dessous) doivent être utilisées conjointement avec le manuel. Manuels disponibles en anglais et en français.
Membres gouvernementaux et associés : 60,00 $ autres : 80,00 $

Diapositives de l’instructeur
Ces diapositives PowerPoint sont disponibles pour chacun des 13 modules et doivent être utilisées conjointement avec le manuel de l’instructeur (ci-dessus).
Disponibles en anglais et en français.
Membres gouvernementaux et associés : 40,00 $ , autres : 50,00 $

Guide du participant (PDF 5,485KB)
Le guide est conçu afin que les étudiants s’en servent dans un contexte de salle de classe. Il comprend des copies du matériel servant aux présentations de l’instructeur, des examens et activités, ainsi que suffisamment d’espace pour prendre des notes. Disponible en anglais et en français.
Membres gouvernementaux et associés : 30,00 $, autres : 40,00 $

Guide du conducteur - seulement disponible en anglais (PDF 24, 724KB)
Ce guide de consultation facile fournit des renseignements aux conducteurs qui calculent, arriment ou vérifient une cargaison dont ils ont la responsabilité. Disponible en anglais seulement.
Membres gouvernementaux et associés : 25,00 $, autres : 35,00 $

Projet de recherche sur la sécurité des charges

Experimental Evaluation of Friction Coefficients of Typical Loads and Trailer Decks under Vertical Vibration
Membres et non-membres : 35,00 $

Essais de glissement avec tapis antidérapants
(Précisez version anglaise ou française.)
Membres et non-membres : 10,00 $

Essais d'arrimage du bois raboté
(Précisez version anglaise ou française.)
Membres et non-membres : 25,00 $

Effect of Cargo and Tiedown Characteristics on Equalization of Tension in the Spans of Tiedowns
Membres et non-membres : 25,00 $

Effect of Binder Type and Chain Length on Tension in Chain Tiedowns
Membres et non-membres : 25,00 $

Friction Coefficients between Typical Cargo and Truck Decks
Membres et non-membres : 25,00 $

Effect of Cargo Movement on Tension in Tiedowns
Membres et non-membres : 25,00 $

Evaluation of the Strength and Failure Modes of Heavy Truck Cargo Anchor Points
Membres et non-membres : 25,00 $

Tests on Methods of Securement for Thick Metal Plate
Membres et non-membres : 25,00 $

Tests on Methods of Securement for Large Boulders
Membres et non-membres : 25,00 $

Bending Strength of Trailer Stakes
Membres et non-membres : 25,00 $

Effect of Tiedowns on Wood Blocks Used as Dunnage
Membres et non-membres : 25,00 $

Tests on Methods of Securement for Metal Coils
Membres et non-membres : 25,00 $

Tests on Methods of Securement for ISO Containers
Membres et non-membres : 25,00 $

Analysis of Heavy Truck Cargo Anchor Points
Membres et non-membres : 25,00 $

Rapport sommaire du projet de recherche sur la sécurité des charges du CCATM
(Précisez version anglaise ou française)
Membres et non-membres : 40,00 $

Assessing a Securement Method for the Transportation of Heavy Machinery Using a Combination of Highway Vehicles
Membres et non-membres : 25,00 $

Performance Limits of Heavy Trucks
Membres et non-membres : 40,00 $

Présentation DVD « Établir un standard »
Cette présentation DVD offre un survol du projet et est conçue à des fins de briefing. Elle comprend des renseignements sur les résultats de la recherche ainsi que sur les normes proposées (durée de 19 minutes). (Précisez version anglaise ou française.)
Membres gouvernementaux et membres associés : 45,00 $, Non-membres : 60,00 $

Présentation DVD « Le Projet de recherche nord-américain sur l'arrimage des chargements »
Cette cassette DVD est une révision plus approfondie et inclut des renseignements sur les objectifs du projet, sa méthodologie ainsi que sur les résultats de la recherche. Les recommandations ayant servi de base au dévelopment des normes de sécurité des charges en Amérique du Nord sont comprises dans la présentation, de même que plusieurs conseils pratiques (durée de 44 minutes). (Précisez version anglaise ou française.)
Membres gouvernementaux et membres associés : 100,00 $, Non-membres : 150,00 $

Trousse des deux DVDs
Membres gouvernementaux et membres associés : 120,00 $, Non-membres : 180,00 $